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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES TROTTIERES
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LOIRE & SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOIRE & SENS
SAS DOMAINE DES TROTTIERES, SAS

Numéro de dépôt :
4353409
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2027
LOIRE & SENS de DOMAINE DES TROTTIERES

Présentation de la marque LOIRE & SENS

Déposée le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES TROTTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOIRE & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES TROTTIERES domicilié(e) LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 215 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DES TROTTIERES, M. LAMOTTE RENE domicilié(e) 0 LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France.

La marque LOIRE & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE & SENS arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

DOMAINE DES TROTTIERES a également déposé les autres marques suivantes : 8 1/2 Domaine des Trottières , FAUSTINA , DOMAINE DES TROTTIERES , LES ONDINES


SAS DOMAINE DES TROTTIERES, SAS - LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France - SIREN 786215608


SAS DOMAINE DES TROTTIERES, M. LAMOTTE RENE - 0 LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « Anjou-Coteaux de la Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire » et « Rosé de Loire » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire ».